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Contrat de ¤¤¤¤¤
intermittent
ENTRE
La
¤¤¤¤¤ dont le
si&e¤¤¤¤¤;ge ¤¤¤¤¤ est ¤¤¤¤¤
¤¤¤¤¤ par ¤¤¤¤¤
ci-¤¤¤¤¤ désignée la
« Soci¤¤¤¤¤ »,
¤¤¤¤¤e part.
ET
¤¤¤¤¤ demeurant
¤¤¤¤¤…………
d’autre part.
Il
a ¤¤¤¤¤ ¤¤¤¤¤ et ¤¤¤¤¤ ce qui suit en
¤¤¤¤¤ ¤¤¤¤¤ ¤¤¤¤¤ de ¤¤¤¤¤ intermittent ¤¤¤¤¤ aux
¤¤¤¤¤ générales de la convention ¤¤¤¤¤
nationa¤¤¤¤¤ ¤¤¤¤¤ ses ¤¤¤¤¤
¤¤¤¤¤ et ¤¤¤¤¤ aux ¤¤¤¤¤ de
l’artic¤¤¤¤¤ de l’¤¤¤¤¤
¤¤¤¤¤ relatif au ¤¤¤¤¤
intermittent.
ART. 1 Engagement
La
soci¤¤¤¤¤ engage ¤¤¤¤¤ qui
accepte ¤¤¤¤¤ ¤¤¤¤¤ ¤¤¤¤¤ en
qualité ¤¤¤¤¤ avec la
¤¤¤¤¤
coefficient…………
Cet ¤¤¤¤¤ est ¤¤¤¤¤ sous ¤¤¤¤¤ ¤¤¤¤¤e
¤¤¤¤¤ d’essai ¤¤¤¤¤
mois de ¤¤¤¤¤ ¤¤¤¤¤ au ¤¤¤¤¤ de la¤¤¤¤¤, il ¤¤¤¤¤ prendre
fin ¤¤¤¤¤ la ¤¤¤¤¤ de ¤¤¤¤¤ ou de ¤¤¤¤¤
des parties ¤¤¤¤¤ tout moment sans ¤¤¤¤¤ ni
¤¤¤¤¤ ¤¤¤¤¤ les ¤¤¤¤¤ ¤¤¤¤¤ par
l’artic¤¤¤¤¤ de la convention
¤¤¤¤¤ ¤¤¤¤¤
savoir…………].
ART.
2 Fonctions
¤¤¤¤¤ ¤¤¤¤¤ les ¤¤¤¤¤
¤¤¤¤¤ sous l’autorité et
¤¤¤¤¤ les ¤¤¤¤¤ ¤¤¤¤¤ ¤¤¤¤¤ il
(elle) rendra compte de son activité.
Dans le ¤¤¤¤¤ de ses fonctions,
¤¤¤¤¤, et sans que cette ¤¤¤¤¤ soit
¤¤¤¤¤ sera ¤¤¤¤¤ d’assurer :
¤¤¤¤¤
…………
¤¤¤¤¤
…………
¤¤¤¤¤ …………
ART.
3 Durée ¤¤¤¤¤ de ¤¤¤¤¤
¤¤¤¤¤ est engagé(e)
dans le ¤¤¤¤¤ ¤¤¤¤¤ ¤¤¤¤¤ intermittent pour une ¤¤¤¤¤
¤¤¤¤¤ ¤¤¤¤¤ ¤¤¤¤¤
¤¤¤¤¤.
Les ¤¤¤¤¤s de ¤¤¤¤¤ de
¤¤¤¤¤ seront les ¤¤¤¤¤es :
¤¤¤¤¤ …………
¤¤¤¤¤ …………
¤¤¤¤¤ …………
Pendant les ¤¤¤¤¤s ¤¤¤¤¤ définies,
¤¤¤¤¤ ¤¤¤¤¤ ¤¤¤¤¤ ¤¤¤¤¤
collectif en ¤¤¤¤¤ (ou ¤¤¤¤¤ ¤¤¤¤¤ ¤¤¤¤¤) :
¤¤¤¤¤ …………
¤¤¤¤¤ …………
¤¤¤¤¤ …………
¤¤¤¤¤ aux ¤¤¤¤¤ de ¤¤¤¤¤
L. ¤¤¤¤¤ du Code du ¤¤¤¤¤ la soci¤¤¤¤¤ se
¤¤¤¤¤ la ¤¤¤¤¤ de ¤¤¤¤¤ effectuer ¤¤¤¤¤
¤¤¤¤¤ ¤¤¤¤¤ les ¤¤¤¤¤
¤¤¤¤¤lées visées ¤¤¤¤¤ des ¤¤¤¤¤
complémentaires et éventuellement des ¤¤¤¤¤
¤¤¤¤¤ dans la ¤¤¤¤¤ du tiers de la ¤¤¤¤¤
¤¤¤¤¤ ¤¤¤¤¤ fixée ¤¤¤¤¤, sauf ¤¤¤¤¤ expr&e¤¤¤¤¤;s
de ¤¤¤¤¤ pour aller au-del¤¤¤¤¤, ces
¤¤¤¤¤ ¤¤¤¤¤ rémunérées au taux ¤¤¤¤¤
ou au taux ¤¤¤¤¤ ¤¤¤¤¤ le cas, en sus du ¤¤¤¤¤
mensualisé habituel.
ART. 4 Rémunération
¤¤¤¤¤ 1 : ¤¤¤¤¤ percevra une
¤¤¤¤¤ ¤¤¤¤¤ ¤¤¤¤¤ ind餤¤¤¤e de
¤¤¤¤¤ ¤¤¤¤¤ de ¤¤¤¤¤ mois.
La
¤¤¤¤¤ de ¤¤¤¤¤ est
établie compte tenu de la durée ¤¤¤¤¤ ¤¤¤¤¤ de
¤¤¤¤¤ fixée ¤¤¤¤¤ et lui est versée en douze
¤¤¤¤¤ ¤¤¤¤¤ euros
bruts.
En cas de rupture du ¤¤¤¤¤ de ¤¤¤¤¤ ¤¤¤¤¤ qu’en soit la
raison avant le 31 décembre de ¤¤¤¤¤ ¤¤¤¤¤, il
sera procédé ¤¤¤¤¤ le cas soit ¤¤¤¤¤ un
¤¤¤¤¤ ¤¤¤¤¤ soit ¤¤¤¤¤ une imputation sur
les sommes dues de la valeur en ¤¤¤¤¤ de l’écart
¤¤¤¤¤ le total des ¤¤¤¤¤ ¤¤¤¤¤s
¤¤¤¤¤ et des ¤¤¤¤¤ de ¤¤¤¤¤ ¤¤¤¤¤
effectués.
[Pour la premi&e¤¤¤¤¤;re ¤¤¤¤¤ d’exécution du
présent ¤¤¤¤¤, un réajustement ¤¤¤¤¤ ¤¤¤¤¤
effectué avec la paye du mois de
décembre.]
¤¤¤¤¤ 2 : ¤¤¤¤¤ percevra une
¤¤¤¤¤ ¤¤¤¤¤ ¤¤¤¤¤ calculée en
fonction du ¤¤¤¤¤ ¤¤¤¤¤ effectuées au ¤¤¤¤¤ du
mois sur la base ¤¤¤¤¤ taux ¤¤¤¤¤ ¤¤¤¤¤
¤¤¤¤¤ euros.
ART.
5 Absences
En
cas d’¤¤¤¤¤ ¤¤¤¤¤ ¤¤¤¤¤ les ¤¤¤¤¤
¤¤¤¤¤ ¤¤¤¤¤ ¤¤¤¤¤
solliciter une autorisation préalable.
Si
l’¤¤¤¤¤ est im¤¤¤¤¤ et ¤¤¤¤¤ si elle
¤¤¤¤¤ de la maladie ou ¤¤¤¤¤ ¤¤¤¤¤ il
appartiendra ¤¤¤¤¤ ¤¤¤¤¤
d’¤¤¤¤¤ ou de ¤¤¤¤¤ ¤¤¤¤¤ ¤¤¤¤¤ la
soci¤¤¤¤¤ et de fournir dans
les………… ¤¤¤¤¤, ¤¤¤¤¤ de
l’¤¤¤¤¤, ¤¤¤¤¤ par ¤¤¤¤¤ ¤¤¤¤¤ avis
¤¤¤¤¤ de ¤¤¤¤¤ et des avis de prolongation
éventuelle.
Toute ¤¤¤¤¤ ¤¤¤¤¤ les ¤¤¤¤¤
¤¤¤¤¤ que celle-ci donne lieu ¤¤¤¤¤
¤¤¤¤¤ ou non, sera comptabilisée par le
¤¤¤¤¤ ¤¤¤¤¤ qui ¤¤¤¤¤ ¤¤¤¤¤
¤¤¤¤¤lement effectuées en fonction du
planning.
ART. 6 ¤¤¤¤¤ ¤¤¤¤¤
¤¤¤¤¤
¤¤¤¤¤ des droits ¤¤¤¤¤ ¤¤¤¤¤
¤¤¤¤¤ ¤¤¤¤¤ aux ¤¤¤¤¤ ¤¤¤¤¤ et
¤¤¤¤¤ Il est expressément ¤¤¤¤¤ que
¤¤¤¤¤ ne ¤¤¤¤¤ prendre ses
congés ¤¤¤¤¤ les ¤¤¤¤¤s de ¤¤¤¤¤
¤¤¤¤¤ ¤¤¤¤¤ ¤¤¤¤¤ 3. Il ¤¤¤¤¤
versé ¤¤¤¤¤ ¤¤¤¤¤
¤¤¤¤¤ de ¤¤¤¤¤ ¤¤¤¤¤ une
¤¤¤¤¤ de congés ¤¤¤¤¤ ¤¤¤¤¤
¤¤¤¤¤ les ¤¤¤¤¤ ¤¤¤¤¤.
ART. 7 ¤¤¤¤¤
¤¤¤¤¤e
¤¤¤¤¤
¤¤¤¤¤ de tous les ¤¤¤¤¤ de ¤¤¤¤¤ et de
¤¤¤¤¤ ¤¤¤¤¤és par la
soci¤¤¤¤¤.
¤¤¤¤¤ ne saurait se
soustraire au ¤¤¤¤¤ des prestations ni ¤¤¤¤¤
d’acquitter la quote-part mise ¤¤¤¤¤ sa ¤¤¤¤¤ telles que
ces prestations et ¤¤¤¤¤ sont ¤¤¤¤¤ ¤¤¤¤¤ ou
telles qu’elles sont ¤¤¤¤¤ pour le ¤¤¤¤¤ de
¤¤¤¤¤r des ¤¤¤¤¤ des ¤¤¤¤¤ en
¤¤¤¤¤.
ART.
8 Durée du ¤¤¤¤¤
Le
présent ¤¤¤¤¤ ¤¤¤¤¤ ¤¤¤¤¤ sans
¤¤¤¤¤ de ¤¤¤¤¤ il ¤¤¤¤¤ prendre fin
¤¤¤¤¤ la ¤¤¤¤¤ de ¤¤¤¤¤ ou ¤¤¤¤¤ des
¤¤¤¤¤ sous respect, ¤¤¤¤¤ la ¤¤¤¤¤ ¤¤¤¤¤
et hormis cas de ¤¤¤¤¤ ¤¤¤¤¤ ou de ¤¤¤¤¤ majeure, ¤¤¤¤¤
préavis tel ¤¤¤¤¤ ¤¤¤¤¤ des ¤¤¤¤¤
¤¤¤¤¤ applicables.
Fait ¤¤¤¤¤
¤¤¤¤¤
En double exemplaire
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